Cette histoire peut sembler banale, mais elle a le potentiel de créer un précédent et une
jurisprudence qui risque de carrément couper le sifflet à plusieurs blogueurs.
À Montréal,
Zeke’s Gallery est un endroit où des artistes expérimentaux et inconnus peuvent exposer leurs oeuvres. Chris Hand, le propriétaire de la gallerie Zeke écrit aussi un
blog sur les arts pour promouvoir sa gallerie. Il y fait entre autre des commentaires sur les sujets d’intérêt pour les artistes, dont la vente de tableaux et aussi, la fraude.
Le 25 novembre 2006, Chris a écrit un billet et publié des hyperliens vers quelques articles provenant de sources fiables (National Post, CBC, Radio-Canada, etc.) à propos d’un concessionnaire automobile de Montréal qui
“a déjà eu à faire avec la Mafia de Montréal et eu un passé criminel” et qui serait impliqué dans une enquête sur les gangs par plusieurs corps policiers. Puis, il a fait mention que ce vendeur de voitures faisait présentement affaire avec un “collègue” propriétaire de gallerie d’art qui a déjà essayé de vendre de faux tableaux à Loto-Québec, avec un lien vers cette nouvelle, bien entendu.
C’est quelques temps après cette publication que l’histoire de fou commence. C’est que les gens mentionnés sur le blogue de Zeke sont pas contents du tout de ces allégations, et le somment donc de retirer toutes ces allusions de son blogue. Sauf que le pauvre Zeke, il n’a fait que reprendre l’information sous-jacente aux hyperliens provenant de médias de masse! Pourquoi ces gens le poursuivent-ils et non pas les médias grand public?
Après avoir reçu quelques mises en demeure, il a dû se présenter en court où le juge a
donné raison au demandeur et émis une injonction contre lui.
Le jugement impose à Zeke’s Gallery de retirer l’information litigieuse, mais aucune mention n’est faite que ses sources (National Post, CBC, Radio-Canada) doivent se plier à ce jugement. Bizarre, non?
Puisque je ne peux pas me permettre une poursuite, je vais m’abstenir de nommer ces gens, mais voici quand même un article de Hour.ca qui contient
tous les noms de ceux qu’on ne peut nommer.
J’imagine que les blogueurs hors-Québec et hors-Canada pourraient aider Zeke en publiant
cette information partout à travers le Web en signe de protestation, rendant
de Facto l’injonction du juge totalement inefficace. Mais je ne ferais jamais cet appel à tous les blogueurs. Oh non.
Il me semble qu’il y a une différence entre mentionner des faits publiés par des sources fiables et faire de la
diffamation. Non?
Liberté!
brem
via Julie Bélanger
tags:
blogger, bloggers, rights, law, libel, diffamation, injunction, quebec, montreal, canada, zeke, zeke’s gallery
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Vous aviez peut-être remarqué que mon blogue était lent à charger ses pages. C’est qu’à force de l’améliorer, je l’ai un peu bâtardisé au point où ça allait un peu croche.
On me demande parfois si je fais beaucoup d’argent avec mes publicités sur ce blogue.
Petit annonce de dernière minute, je sais, mais comme j’ai parlé à une couple de blogueurs qu’il y avait un 45Nord demain et qu’ils n’étaient pas au courant, je me suis dit que je ferais un peu de publicité, question qu’on soit plus de fous!
